CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Toute correspondance à l’égard de H.L.2Z. se fera aux coordonnées mentionnées ci-dessus.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes Conditions Générales de Vente (CGV) énoncées sur le site www.vapeindustry.ma. Toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve aux CGV. Les CGV prévalent sur tout autre document sauf dérogation écrite et préalable de H.L.2Z.
La société H.L.2Z. est un grossiste spécialisé dans les cigarettes électroniques, e-liquides et produits associés.
Définitions :
H.L.2Z. : La société H.L.2Z. mentionnée en en-tête des présentes CGV.
CGV : Conditions Générales de Vente.
Client : Tout professionnel souhaitant acheter un ou plusieurs Produits. Si le Client est une personne physique, il doit être âgé d’au moins 18 ans et juridiquement capable.
Produit : Tout article proposé à la vente sur le Site.
Site : Le site internet www.vapeindustry.ma.
L’achat sur le Site est réservé exclusivement aux professionnels de la fabrication, production ou distribution de produits liés à la cigarette électronique. L’achat nécessite un compte client validé par H.L.2Z.
La société H.L.2Z. est un grossiste spécialisé dans les cigarettes électroniques, e-liquides et produits associés.
Définitions :
H.L.2Z. : La société H.L.2Z. mentionnée en en-tête des présentes CGV.
CGV : Conditions Générales de Vente.
Client : Tout professionnel souhaitant acheter un ou plusieurs Produits. Si le Client est une personne physique, il doit être âgé d’au moins 18 ans et juridiquement capable.
Produit : Tout article proposé à la vente sur le Site.
Site : Le site internet www.vapeindustry.ma.
L’achat sur le Site est réservé exclusivement aux professionnels de la fabrication, production ou distribution de produits liés à la cigarette électronique. L’achat nécessite un compte client validé par H.L.2Z.
Pour créer un compte, le Client doit fournir :
Nom et prénom du titulaire du compte,
Adresse de facturation (modifiable ultérieurement),
Adresse e-mail de contact,
Numéro ICE valide.
Le Client s’engage à utiliser exclusivement ses identifiants pour toute commande, à ne pas les divulguer, et à maintenir à jour ses informations.
H.L.2Z. peut demander à tout moment des justificatifs complémentaires (ex : Modèle J). Le compte peut être désactivé sans préavis en cas de faute du Client (impayés, fausses informations, atteinte à l’image de marque, etc.). En cas de désactivation sans faute, un préavis raisonnable sera respecté.
Les Produits sont détaillés sur leurs pages respectives sur le Site.
Conditions de commande :
Accès via un compte client validé et connecté,
Commande minimum : 500 MAD HT,
Toute commande validée vaut engagement ferme.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail avec les détails (numéro, contenu, mode de paiement). Le Client doit vérifier ces informations immédiatement et signaler toute erreur avant expédition.
H.L.2Z. se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de doute sur la validité des informations communiquées.
Toute modification doit être demandée dans les 24h suivant la commande, avant expédition. H.L.2Z. se réserve le droit de l’accepter ou non.
En cas d’acceptation, les nouvelles conditions (prix, délais, etc.) seront soumises à validation par le Client.
5.1 Délais de livraison
Les commandes validées et payées avant 18h un jour ouvré sont généralement expédiées le jour ouvré suivant, hors samedis, dimanches et jours fériés. Les délais restent indicatifs.
5.2 Transfert des risques
Les Produits sont vendus franco de port. Le transfert des risques au Client s’effectue dès l’expédition. En cas d’avarie, le Client doit faire ses réserves dans les 3 jours calendaires, auprès du transporteur, avec copie à H.L.2Z..
Toute réclamation doit être formulée dans les 8 jours calendaires suivant la réception. Le Client doit fournir toute preuve (photos, etc.) et ne pas utiliser ou revendre les Produits litigieux pendant le traitement.
En cas de défaut avéré, H.L.2Z. proposera un remplacement (selon disponibilité) ou un remboursement. Les frais de retour sont pris en charge si validés au préalable par H.L.2Z..
La garantie légale contre les vices cachés s’applique pendant 1 mois à compter de la facture.
Exclusions : mauvaise utilisation, mauvais stockage, modification non autorisée, défaut d’entretien. Produits sans emballage d’origine ou sans facture ne sont pas couverts.
Les demandes de garantie sont traitées sous 2 à 4 semaines.
Les prix indiqués sont exprimés hors taxes (HT) et s’appliquent selon le tarif en vigueur au moment de la commande. Les frais de livraison éventuels sont facturés en supplément.
Toute commande est payable intégralement à la commande :
Par virement bancaire (à effectuer sous 48h max),
Par contre-remboursement,
En espèces ou par chèque.
Sans réception de paiement sous 72h après validation, la commande est annulée.
La facture est transmise avec la commande.
Les Produits demeurent la propriété de H.L.2Z. jusqu’à paiement intégral. Avant règlement, le Client ne peut revendre les Produits et doit les stocker séparément. Une assurance à la charge du Client est requise jusqu’au paiement complet.
Les Produits vendus sont destinés à un usage récréatif. H.L.2Z. ne garantit aucune efficacité pour arrêter de fumer.
Le Client assume l’entière responsabilité de l’utilisation ou revente des Produits. La conformité des Produits est garantie uniquement pour le territoire marocain.
En cas d’exportation ou de revente à l’étranger, le Client s’engage à vérifier la conformité locale et à indemniser H.L.2Z. pour tout litige éventuel.
Tout litige est régi par le droit marocain. La juridiction compétente est celle du siège de H.L.2Z..
Les données client sont nécessaires au traitement des commandes. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression.
Le Client peut s’opposer aux communications commerciales à tout moment. Aucune donnée bancaire n’est conservée par H.L.2Z..
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